Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

CHATEAU TOINET FOMBRAUGE
SIERRA BERNARD

Numéro de dépôt :
1523473
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE

Déposée le 6 février 1989 par SIERRA BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOINET FOMBRAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIERRA BERNARD, domicilié(e) 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE est expirée depuis le 6 février 2009.

SIERRA BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR FOMBRAUGE , CHATEAU TOINET FOMBRAUGE


SIERRA BERNARD - 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Demande de renouvellement le 27 février 2009 n°2400046 - Publication au BOPI 2009-02-27

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TOINET FOMBRAUGE